Conditions générales d'utilisation du site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery
En utilisant le site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.
1. Le site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery ne permet pas la réalisation d'une consultation médicale
Les informations et services proposés au sein du site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery ne constituera jamais une consultation médicale. En aucun cas, les informations et services proposés ne sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par un médecin professionnel. De manière générale, il ne sera jamais donné suite à une consultation, avis ou prescrition demandée via e-mail ou tout autre voie électronique. Les adresses e-mail figurant sur le site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery ne peuvent être utilisées que pour des demandes d'ordre générique tels que les horaires d'ouverture ou de consultations des médecins du centre.
2. Utilisation et navigation sur le site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery
Vous êtes informé que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur internet. A ce titre, lorsque vous utilisez les services offerts sur le site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery et que vous naviguez sur ce site, il vous appartient de respecter l'ensemble des réglementations applicables suivantes, et notamment les règles en matière de droits d'auteur et à de propriété industrielle tels que notamment créations multimédias, logiciels, textes, articles, photos, marques déposées, base de données, images de toute nature. Les personnes figurant sur les photographies sont des modèles et leur image n'est utilisée qu'à des fins d'illustration. Les photographies figurant sur ce site ont été régulièrement acquises auprès d'agences photographiques.
Toutes les mentions relatives à l'existence de droits ne pourront être supprimées et que toutes reproductions, totales ou partielles, non autorisées constitueraient des actes de contrefaçon. En outre, il vous est interdit d'extraire en tout ou en partie les différents éléments (textes, photos, page html, etc) constituant le site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery. Les règles d'ordre public, telle que par exemple la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l'intégrité ou à la sensibilité d'un autre internaute ou à l'image de marque de Brussels Center for intimate cosmetic surgery par l'intermédiaire de messages, textes ou images provocants. La réglementation en matière de droit de la presse. A ce titre, il vous appartient de vous abstenir de diffamer ou d'injurier quiconque, internaute connecté ou tiers. La réglementation en vigueur en matière de fraude informatique. A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans la structure des pages de ce site ou d'altérer, totalement ou partiellement les éléments qu'il contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales.
3. Les hyperliens sur le site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery
La mise en place d'un hyperlien vers le site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery nécessite une autorisation préalable du Brussels Center for intimate cosmetic surgery. Vous devez en conséquence prendre contact avec notre directeur médical (Dr Afeiche). Le Brussels Center for intimate cosmetic surgery n'est en aucun cas responsable du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur les sites qui font l'objet d'un hyperlien à partir du site Brussels Center for intimate cosmetic surgery. Plus particulièrement, la responsabilité de Brussels Center for intimate cosmetic surgery au titre des dommages directs ou indirects tels que notamment perte de clientèle, action en justice, trouble commercial quelconque, perte d'image de marque, manque à gagner, ne pourra être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des partenaires affiliés, ni au titre des opérations de paiements effectuées sur ces sites.
4. Sécurité
Vous reconnaissez que, nonobstant tous les moyens mis en oeuvre par le Brussels Center for intimate cosmetic surgery, l'internet présente des spécificités techniques qui impliquent l'impossibilité pour le Brussels Center for intimate cosmetic surgery de garantir la continuité absolue de l'accès au service et des temps de réponse, ainsi que la sécurité dans la transmission des données. En toutes hypothèses, vous reconnaissez que les informations et services proposés sur le site Brussels Center for intimate cosmetic surgery :pourront être interrompues pour des cas de force majeure ou indépendants de la volonté du Brussels Center for intimate cosmetic surgery ou de faits ne relevant pas de la responsabilité du Brussels Center for intimate cosmetic surgery, pourront contenir des erreurs de nature technique ou humaine, pourront induire des pertes de données ponctuelles.
5. Garantie
De manière générale, le Brussels Center for intimate cosmetic surgery ne peut garantir l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur le site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery, le Brussels Center for intimate cosmetic surgery mettant tous les moyens disponibles en oeuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité. En toutes hypothèses, la responsabilité du Brussels Center for intimate cosmetic surgery, de l'un de ses partenaires ou de ses préposés ne pourra être recherchée au titre de l'utilisation que vous ferez des informations et des services proposés sur le site et/ou de votre navigation. Vous êtes engagés à respecter l'ensemble des réglementations légales et réglementaires en vigueur, et plus particulièrement celles visées au sein de la présente charte.
6. Dispositions générales
Le Brussels Center for intimate cosmetic surgery se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser le site du Brussels Center for intimate cosmetic surgery et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues. La présente charte exprime l'intégralité des engagements des parties, aucune condition générale ou spécifique figurant dans d'autres documents ne pourront être considérés comme étant intégrés au périmètre des droits et obligations existant entre le Brussels Center for intimate cosmetic surgery et les internautes.
Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que se soit les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée.
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et les clauses auxquelles ils se rapportent, le titre litigieux sera déclaré inexistant.
Les présentes conditions générales sont régies par la loi belge, pour les règles de fond et les règles de forme.